Marque expirée - Marque en non vigueur

CALISPH'AIR
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt :
3610219
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
CALISPH\'AIR de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Présentation de la marque CALISPH'AIR

Déposée le 7 novembre 2008 par la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALISPH'AIR »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 domicilié(e) 2, Place Maurice Quentin,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 665 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALISPH'AIR est expirée depuis le 7 novembre 2018.

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 a également déposé les autres marques suivantes : SPATIOGUIDE , LE VILLAGE COMMUNICANT , HELIODROME , OASIS , NET PRESENTER , CNES DIFFUSION


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 - 2, Place Maurice Quentin,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 775665912


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Publications électroniques téléchargeables ; antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation de la terre et de l'espace. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Services de télécommunication fournis par l'intermédiaire d'un satellite. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et par voie satellitaire ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fournitures d'accès par télécommunication et services de fourniture de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Communication par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, télévision par câbles. Transmission de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles accessibles par code d'accès par ordinateur et par réseau de communication y compris l'Internet. Transmission de programmes d'ordinateur d'agents accessibles par code d'accès par des interfaces de pages réseau personnalisées. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à des ordinateurs ou à des réseaux de communication, y compris l'Internet pour accès à des textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles ; location de temps d'accès à des interfaces de pages réseau personnalisées pour accès à des programmes d'ordinateur d'agents.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, information en matière de divertissement ou d'éducation, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films, services d'imagerie numérique, publication de livres, location de films cinématographiques, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de colloques dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires, organisation et conduite de conférences dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires, organisation et conduite de congrès dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires, organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l'exploitation de données satellitaires, photographie, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reportages photographiques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, montage de programmes télévisés.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine spatial et satellitaire, services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine spatial et satellitaire, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, reconstitution de bases de données, consultation sur la protection de l'environnement, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, recherches géologiques, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, levées de terrain, prospection de pétrole, planification en matière d'urbanisme, programmation pour ordinateurs, prospection géologique.